
Description Partie I : Quelques éléments de procédure (46 minutes) :
- Enjeux du rôle de la jurisprudence
- Organisation judiciaire afin de se préparer à la partie « procédure » de la fiche d’arrêt
- Vocabulaire procédural à connaître pour la partie « procédure » de la fiche d’arrêt
- Enjeux de la distinction des décisions des juges du fond et des juges du Droit
- Présentation en images des juridictions importantes
- Présentation des sites internet utiles
- Sensibilisation aux questions préjudicielles et avis
- Présentation sommaire des types de publication, des chambres et formations de jugement
Description Partie II : Présentation des arrêts (1 heure 29 minutes) :
- Présentation des publications des arrêts avant et après 2021
- Présentation des formations de jugement
- Les deux grands types d’arrêts
- Évolution de la rédaction des arrêts
- Identification des différents éléments importants dans les arrêts (exercice pratique)
Description Partie III : Maîtriser la technique de cassation (41 minutes) :
- Lien vers l’article de Monsieur WEBER : https://www.courdecassation.fr/toutes-les-actualites/comprendre-une-decision-de-la-cour/comprendre-un-arret-de-la-cour-de
- Le juge du Droit
- Les cas d’ouverture à cassation
- Les différents contrôles
- Identification des différents éléments importants dans les arrêts (exercice pratique)
- 1ère Partie : Partie théorique (36 minutes) :
o Présentation générale du commentaire et de la fiche d’arrêt
o Méthodologie détaillée pour chaque étape de la fiche d’arrêt
- 2ème Partie : Partie pratique (56 minutes) : Rédaction pas à pas de la fiche de l’arrêt n°1 (Droit de la preuve et libertés fondamentales)
1ère Partie (2 heures) : La préparation du commentaire (aspects théoriques) :
o Objectifs du commentaire d’arrêt
o Écueils à éviter et conseils
o Présentation formelle du commentaire d’arrêt
o Conseils pour créer un plan de commentaire d’arrêt (I et II)
o Détails du contenu de chaque sous-partie (A et B)
o Créer une accroche et problématiser facilement son commentaire d’arrêt
o Formuler aisément des titres
o Conseils pour commenter les extraits d’un arrêt
o Conseils pour gagner du temps pour la rédaction
o Explication des modalités de notation par votre correcteur
o Conseils pour se préparer à l’examen
2e Partie (1 heure 56) : La préparation du commentaire (aspects pratiques) :
o Rappel des éléments essentiels du document n°1
o Construction progressive du plan en pratique
o Application des conseils pour la rédaction des titres en pratique
o Démonstration pratique du commentaire pas à pas
o Recherche d’arrêts à comparer
o Méthode pour des réflexions critiques sur l’arrêt
o Rédaction de l’accroche, du B conclusif, des annonces de plan et problématique
3e Partie (1 heure) : L’élaboration de plans pour les cinq autres arrêts :
o Explication sommaire de chaque solution et du contexte juridique de chaque arrêt
o Identifier les parties à commenter pour chaque arrêt
o Construction du plan pas à pas pour chacun des cinq arrêts
Cette formation s’adresse à tous ceux qui souhaitent maîtriser la méthodologie du commentaire des arrêts de la Cour de cassation.
Certains arrêts pris en exemple pour la réalisation du commentaire portent volontairement sur des thématiques accessibles dès la L1 (Droit de la preuve, Libertés fondamentales), et d’autres concernent des matières des niveaux supérieurs comme la L2 (Droit des contrats, Droit de la responsabilité civile et Droit commercial), L3 ou M1 (Droit des régimes matrimoniaux).
Quel que soit votre niveau d’étude ou de connaissances, cette méthodologie reprend toutes les bases essentielles pour comprendre un arrêt de la Cour de cassation.
Cette formation s’adresse aux étudiants en Droit, mais pourrait également intéresser les professionnels qui souhaiteraient mieux comprendre les arrêts de la Cour de cassation.
Il est possible d’accélérer la vitesse des vidéos dans le lecteur (sur l’application mobile ou sur ordinateur) afin de réduire la durée totale de la formation.
Certaines parties de la formation distinguent la partie théorique de la partie pratique. Vous pouvez choisir de ne regarder que les vidéos de la partie théorique et de vous contenter de lire les PDF de la partie pratique afin de gagner du temps. Toutefois, je vous conseille vivement de regarder les vidéos des parties pratiques au moins une fois. Dans ces vidéos, je vous montre pas à pas comment je construis le commentaire : l’observation et le mimétisme facilitent l’apprentissage.
Contenu documentaire : 6 exercices pratiques et corrigés complets
- un exemple de commentaire rédigé intégralement
- cinq plans détaillés avec introductions intégralement rédigées
Date de fraîcheur de la formation : 2023
Description Partie I : Quelques éléments de procédure (46 minutes)
Description Partie II : Présentation des arrêts (1 heure 29 minutes)
Description Partie III : Maîtriser la technique de cassation (41 minutes)
- 1ère Partie : Partie théorique (36 minutes)
- 2ème Partie : Partie pratique (56 minutes)
Description Partie V : La rédaction du commentaire :
- 1ère Partie (2 heures) : La préparation du commentaire (aspects théoriques)
- 2e Partie (1 heure 56) : La préparation du commentaire (aspects pratiques)
- 3e Partie (1 heure) : L’élaboration de plans pour les cinq autres arrêts